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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COUTURIER
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NNCOUTURIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NNCOUTURIER
COUTURIER S.A.

Numéro de dépôt :
1734760
Date de dépôt :
31/07/1991
Lieu de dépôt :
CHATEAUROUX
Date d'expiration :
31/07/2001

Présentation de la marque NNCOUTURIER

Déposée le 31 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) COUTURIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHATEAUROUX), la marque française « NNCOUTURIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COUTURIER domicilié(e) 36300 POULIGNY ST PIERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque NNCOUTURIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NNCOUTURIER est expirée depuis le 31 juillet 2001.

COUTURIER a également déposé les autres marques suivantes : brocantez.com , FILTARO , encherissez.com


COUTURIER S.A. - 36300 POULIGNY ST PIERRE - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.